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Nous croyons que le succès de nombreuses entreprises et gens d'affaires se mesure par la force de leurs relations - que ce soit à titre d'associés, d'actionnaires, de locateurs et locataires, d'acheteurs et vendeurs, de prêteurs et emprunteurs, de fabricants et sous-traitants, pour ne nommer que quelques exemples. Nous croyons également que les contrats écrits reflétant clairement les intentions des parties constituent la colonne vertébrale de toute bonne relation d'affaires.

Notre cabinet se fixe les normes les plus élevées de qualité, de clarté et de responsabilité afin de répondre aux besoins spécifiques de nos clients lors de la rédaction ou de la négociation de transactions commerciales. Que ce soit des conventions types, complexes ou faites sur mesure, les contrats suivants sont des exemples de contrats et de domaines du droit dans lesquels nous oeuvrons:

  • Planification des contrats clés des entreprises incluant:
    • Conventions d'actionnaires
    • Conventions de sociétés
    • Conventions d'association en participation " joint venture "
  • Transactions immobilières incluant:
    • Conventions d'acquisition et de vente d'immeubles
    • Conventions de louage
    • Conventions de gestion d'immeubles
    • Contrats de construction
  • Conventions de fabrication et de services industriels incluant:
    • Conventions de distribution de produits
    • Conventions de fabrication et d'approvisionnement
    • Conventions de license
    • Conventions de non-divulgation
    • Conventions de sous-traitance
    • Conventions de consultation
    • Conventions de franchise
    • Transactions internationales
  • Conventions de financement et de recours des créanciers garantis incluant:
    • Conventions de prêt
    • Conventions de garantie ou de suretés
    • Publicité des sûretés
  • Marques de commerce et droits d'auteur

  • Droit des technologies de l'information et du commerce électronique



  • Pour de plus amples informations, contactez: Frank Tutino
    Robert M. Joseph
    Nadine Afif
    Stéphane Jetté

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